Les mentions légales ci-dessous s’appliquent au présent site Internet https://mairiebraysaintaignan.fr/

Editeur : Commission communication

Dénomination sociale : Mairie de Bray-Saint Aignan

Siège social : 1, Place de la Mairie 45460 BRAY-SAINT AIGNAN 

SIRET : 20006368300011
MAIRIE DE BRAY-SAINT AIGNAN

02 38 35 53 05 

mairiebray-saintaignan@orange.fr

Propriété intellectuelle : La structure générale du site internet de la Mairie de Bray-Saint Aignan ainsi que les textes, imagines, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la Mairie de Bray-Saint Aignan ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la Mairie de Bray-Saint Aignan ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L-335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Données personnelles : Des traitements de données à caractère personnel sont réalisés à travers l’utilisation du site https://mairiebraysaintaignan.fr/ Pour en savoir plus sur ces traitements, vous pouvez consulter la politique de confidentialité. Cookies : Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des utilisateurs lors de la visite d’un site internet. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies. Maintenance : La Mairie de Bray-Saint Aignan se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Date de mise à jour : le 22/01/2024